Le transport public particulier de personnes dépend du Code des transports qui encadre plusieurs professions réglementées, dont celle de Chauffeur de VTC, et est lié à la règlementation du T3P (Transport Public Particulier de Personnes). L’accès à ce métier est strictement régulé et toute violation des conditions d’accès ou infractions en cours d’exercice peut entraîner des sanctions pénales. Il est donc crucial de bien maîtriser l’environnement réglementaire afin d’exercer cette profession sereinement et en toute légalité.
La réglementation des T3P (Transport Public Particulier de Personnes) englobe toutes les règles auxquelles les chauffeurs VTC doivent se conformer pour exercer leur métier. Cette réglementation vise à assurer la sécurité des passagers et la conformité des services fournis par les chauffeurs. Il est indispensable pour tout professionnel du secteur de comprendre les exigences légales, les obligations en matière de formation, et les risques encourus en cas de non-respect. Maîtriser ces éléments permet d’exercer en toute tranquillité, en restant à jour sur les évolutions légales du secteur.
| Module 1 | Règlementation T3P et prévention des discriminations et VSS | |
|---|---|---|
T3P | ||
| Unité 1 | LIVRET Règlementation des T3P, prévention des discriminations et des VSS. Règlementation spécifique VTC | |
| Unité 2 | 01-L’ORGANISATION DES TRANSPORTS PUBLICS PARTICULIERS DE PERSONNES (T3P) | |
| Unité 3 | 02 - LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE AUX T3P | |
| Unité 4 | 03 - LES RÈGLES DE CIRCULATION DES T3P | |
| Unité 5 | 04 – AGENTS PROCÉDANT AUX CONTRÔLES SUR ROUTE ET EN ENTREPRISE | |
| Unité 6 | 05 – RÈGLES RELATIVES AUX INTERMÉDIAIRES, AUX TPMR ET AU CO-VOITURAGE | |
| Module 2 | Tests T3P | |
Série de tests Réglementation Générale | ||
| Unité 1 | Test 1 - Réglementation Générale des T3P | |
| Unité 2 | Test 2 - Réglementation Générale des T3P | |
| Module 3 | Tests VTC | |
Série de tests en réglementation VTC | ||
| Unité 1 | Test - Réglementation spécifique VTC | |
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